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Marques déposées par Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager CEPEM
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BRESSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRESSANNE
Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager CEPEM

Numéro de dépôt :
967192
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRESSANNE

Déposée le 28 septembre 1976 par Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager CEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRESSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager CEPEM domicilié(e) (soc. an.), 12, rue de la Baume, Paris. - France.

La marque BRESSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BRESSANNE est expirée depuis le 28 septembre 1986.

Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager CEPEM a également déposé les autres marques suivantes : VICTOIRE PILOTE , CEPEM , SAUTER , NANTUA , AUTOPILOTAGE , AUTOPILOTE , FABIOLA , (Marque figurative) , CUSINEX , ISABELLE PILOTE


Compagnie Européenne pour l'Equipement Ménager CEPEM - (soc. an.), 12, rue de la Baume, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.